Mentions légales
En tant qu'écurie de propriétaire de chevaux et centre équestre, nous sommes tenus de fournir certaines informations légales. Veuillez noter que les détails contenus dans cette section peuvent varier en fonction de la région et de la législation applicable à notre activité. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos propres informations légales.
Dans cette section, vous trouverez les coordonnées de notre écurie du Pommier d'Argent, y compris notre dénomination sociale, notre adresse, les noms des dirigeants, nos numéros de téléphone, de fax et nos adresses e-mail, ainsi que nos numéros d'enregistrement et d'identification fiscale. De plus, nous indiquerons la forme juridique de notre entreprise, le montant du capital social et toutes autres informations légales requises par la législation applicable à notre activité.
Nous tenons à informer nos clients que la Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Veuillez noter que nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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